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Conformité l Horaires service Urbanisme l La déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (D.A.A.C.T.) l La déclaration d'ouverture de chantier (D.O.C.) l Définition préalables : l Les principales demandes d'autorisations l L'affichage des autorisations d'urbanisme sur le terrain l Autorisation de travaux au titre de l'accessibilité et de la sécurité des E.R.P. l Le certificat d'urbanisme l Réglement spécial de publicité, des enseignes et pré enseignes

Urbanisme

Travaux et autorisations d'urbanisme

Définition préalables :

Les principales demandes d'autorisations

L'affichage des autorisations d'urbanisme sur le terrain

La déclaration d'ouverture de chantier (D.O.C.)

La déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (D.A.A.C.T.)

Conformité

Le certificat d'urbanisme

Autorisation de travaux au titre de l'accessibilité et de la sécurité des E.R.P.

(Etablissement Recevant du Public)

Réglement spécial de publicité, des enseignes et pré enseignes

Horaires du service

Horaires service Urbanisme

Hôtel de Ville

15/17 rue Robert Schuman

95400 ARNOUVILLE

Ouverture au public

Les lundis et mercredis de 16h à 18h

Le jeudi de 16h à 19h

Les mardis et vendredis de 10h à 12h

Tél : 01 30 11 16 22

urbanisme@ml.arnouville95.org